Quels documents déposer et quelles licences respecter ?

Formats de travaux pouvant être déposés

• Texte : articles de périodiques, actes de colloque, chapitres d’ouvrages, monographies, textes de communications, posters, traductions, dossiers de revue, textes de cours, brevets, rapports scientifiques, thèses, HDR
• Image : cartes, photographies, graphiques, etc
• Vidéo
• Son
• Logiciel

Versions des articles pouvant être déposées

• Le preprint (texte rédigé par l’auteur non relu par ses pairs) : il appartient pleinement à son auteur et peut être diffusé, notamment sur HAL. Il peut s’agir d’un document qui ne sera pas publié sur un autre support que HAL pour le rendre accessible et protéger le droit d’auteur.
• Le postprint (document validé par les pairs) : il appartient pleinement à son auteur d’après la loi de 2016 pour une République numérique et peut être mis en ligne sur HAL en respectant une durée d’embargo maximale de 6 mois pour les STM et de 12 mois pour les SHS quelle que soit la politique de l’éditeur. Un postprint peut être déposé sur HAL dès sa validation en enregistrant la période d’embargo qui permet au logiciel de diffuser le document après la période décidée par la loi. Il est à noter que quelques éditeurs n’appliquent aucun embargo : dans ce cas l’article peut être diffusé immédiatement.
• Le pdf éditeur (texte mis en forme aux normes de l’éditeur afin d’être publié) : il ne peut être déposé sur HAL que si l’éditeur autorise cette pratique, par exemple en apposant sur le document une licence Creative Commons. Il est possible de vérifier la politique d’un éditeur sur le site Sherpa/Romeo.

Droits des auteurs et politiques des éditeurs : quelle licence choisir ?

Grâce à la loi de 2016, l’auteur d’un article reste propriétaire de son travail et peut le diffuser. Lors de l’enregistrement dans HAL, il peut déterminer les droits qu’il souhaite appliquer à son œuvre concernant la modification, l'utilisation commerciale et la réutilisation en appliquant une licence Creative Commons (CC). Cela se traduit par des combinaisons de lettres à sélectionner :

• CC-BY : la licence (CC) oblige la citation de l’auteur (BY)
• CC-BY-SA : la licence (CC) oblige la citation de l’auteur (BY) et autorise la reproduction, la diffusion et les modifications si la publication est réalisée dans les mêmes conditions que pour l’œuvre originale (SA : ShareAlike)
• CC-BY-ND : la licence (CC) oblige la citation de l’auteur (BY), autorise la reproduction et la diffusion mais interdit les modifications sans accord de l’auteur (ND : NoDerivativeWorks)
• CC-BY-NC : la licence (CC) oblige la citation de l’auteur (BY), autorise la reproduction, la diffusion et les modifications si l’utilisation n’est pas commerciale sauf accord de l’auteur (NC : NonCommercial)
• CC-BY-NC-SA : la licence (CC) oblige la citation de l’auteur (BY), interdit l’utilisation commerciale sans l’accord de l’auteur (NC) et autorise la reproduction, la diffusion et les modifications si la publication est réalisée dans les mêmes conditions que pour l’œuvre originale (SA)
• CC-BY-NC-ND : la licence (CC) oblige la citation de l’auteur (BY), interdit l’utilisation commerciale sans l’accord de l’auteur (NC) et autorise la reproduction et la diffusion mais interdit les modifications sans accord de l’auteur (ND)